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TITRE

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SUJET

(1.396 MB)



Aboriginal affairs
Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord
N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)

Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF)

La Prestation nationale pour enfants chez les Premières nations, rapport d'étape, 2000 (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-1.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-8.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-10.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-11.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-12.pdf (Version PDF)

Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF)

Région de l'Alberta, rétrospective de l'exercice 1999-2000 (Version PDF)



Aboriginal businesses
Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord
N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)



Aboriginal culture
Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF)



Aboriginal lands
Jalons
Vol. 7, n° 1. Jalons (Version PDF)
Vol. 7, n° 2. Jalons (Version PDF)
Vol. 7, n° 3. Jalons (Version PDF)
Vol. 7, n° 4. Jalons (Version PDF)
Vol. 8, n° 1. Jalons (Version PDF)



Aboriginal languages
Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF)



Aboriginal peoples
Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF)

Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF)

Document d'information technique
DIT-GB-01 Système de gestion de l'entretien (Version PDF)
DIT-GP-01 Guide de gestion des projets à l'intention des Premières nations et des collectivités autochtones (Version PDF)
DIT-PI-01 Protection contre les incendies (Version PDF)
DIT-SM-01 Réseaux communautaires d'eaux potable (Version PDF)
DIT-SM-02 Réseaux communautaires d'eaux usées (Version PDF)
TID-MS-03 Déchets solides communautaires (Version PDF)
TID-ST-01 Systèmes de gestion des réservoirs de stockage (Version PDF)

Les femmes autochtones: un portrait d'après le recensement de 1996 (Version PDF)

Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF)

Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF)

Journée nationale des Autochtones: le 21 juin: soyez de la fête! (Version PDF)

Population indienne inscrite selon le sexe et la résidence, 1998 (Version PDF)

Rapport annuel, 2000-2001 /Commission des revendications des Indiens (Version PDF)

Rapport de médiation sur les négociations et le règlement de la revendication de la Nation Dakota de Standing Buffalo concernant l'inondation de ses terres (Version PDF)

Rétrospective de l'exercice 2001-2002: Bureau régional de l'Alberta (Version PDF)

Transfert du contrôle aux communautés des Premières Nations et des Inuits - rapport annuel, 1999-2000 /Santé Canada (Version PDF)



Aboriginal programs
Les femmes autochtones vivant dans des régions urbaines de la Colombie-Britanique et le régime des biens immobiliers matrimoniaux (Version PDF)

Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF)

Rétrospective de l'exercice 2001-2002: Bureau régional de l'Alberta (Version PDF)

Vous voulez savoir: les programmes et les services fédéraux destinés aux indiens inscrits (Version PDF)



Aboriginal reserves
Analyse des conditions socioéconomiques de 1991 et de 1996: comparaison entre les Indiens inscrits vivant dans les réserves et l'ensemble de la population du Canada (Version PDF)

Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF)



Aboriginal rights
Région de l'Alberta, rétrospective de l'exercice 1999-2000 (Version PDF)

Transfert du contrôle aux communautés des Premières Nations et des Inuits - rapport annuel, 1999-2000 /Santé Canada (Version PDF)



Sans-abri
L’élaboration et la mise en oeuvre des politiques dans les dossiers complexes: leçons tirées de l'Initiative nationale pour les sans-abri, leçons tirées des «Collectivités dynamiques» (Version PDF)

Où se tourner?: la situation des jeunes femmes sans abri au Canada (Version PDF)

Où se tourner?: la situation des jeunes femmes sans abri au Canada (Version PDF)

Violence familiale et itinérance: analyse documentaire (Version PDF)



Accès à l'éducation
Les aspirations des jeunes Canadiens à des études avancées: rapport final (Version PDF)

Éducation, emploi et revenu des adultes handicapés et non handicapés - tableaux (Version HTML)

La fracture numérique dans les écoles canadiennes: facteurs qui ont des répercussions sur l'accès aux technologies de l'information et leur utilisation par les élèves (Version HTML)

L'innovation et l'évolution du système d'éducation: une étude de l'impact du Programme Rescol à la Source dans les écoles du Réseau des écoles innovatrices de Rescol (Version PDF)



Accès à l'information
Aperçu: accès et utilisation des technologies de l'information et des communications (Version HTML)

Commissaire à l'information, rapport annuel, 2004-2005 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Les commissariats à l'information et à la protection de la vie privée - fusion et questions connexes: rapport du conseiller spécial auprès du ministre de la Justice (Version PDF)

Étude des politiques relatives aux données géospatiales: Résumé (Version PDF)

La fracture numérique au Canada (Version HTML)

Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels
N° 23, 2000 Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF)
N° 25, août 2002. Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF)

Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1999-2000 (Version PDF)

Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2000-2001 (Version PDF)

Info source: sources de renseignements fédéraux, 1999-2000 (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information annotée (à jour au 30 septembre 1999) (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 1999-2000 /Commission de la Fonction publique (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels - rapport annuel, 2005-2006 /Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information, Rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information, Rapport annuel, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Planification de la relève pour le transfert des connaissances organisationnelles: Guide à l'intention des gestionnaires et des spécialistes des ressources humaines (Version PDF)

Protection des renseignements personnels : vos responsabilités : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada: guide à l'intention des entreprises et des organisations (Version PDF)

Rapport annuel 1999-2000 au Parlement - Loi sur l'accès à l'information et la loi sur la protection des renseignements personnels /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2005-2006 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 1999-2000 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2000-2001 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2001-2002 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel, CRTC - Accès à l'information et la protection des renseignements personnels, 2004-2005 /Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1er avril 2004 - 31 mars 2005 /Office national de l'énergie (Version PDF)

Rapport annuel de 2005-2006 sur la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels - rapport déposé par le président du Conseil du trésor, 2003-2004 /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)

Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF)

Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport spécial au parlement (Version PDF)



Access to information
Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels
N° 23, 2000 Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF)
N° 25, août 2002. Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF)

Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1999-2000 (Version PDF)

Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2000-2001 (Version PDF)

Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)

Protection des renseignements personnels : vos responsabilités : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada: guide à l'intention des entreprises et des organisations (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 1999-2000 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2000-2001 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2001-2002 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF)

Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF)

Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport spécial au parlement (Version PDF)



Accessibilité
Guidé par nos valeurs: l'avenir des soins de santé au Canada: rapport final (Version PDF)



Accessibilité (pour personne handicapée)
Accessibilité: l'obligation d'accommoder (Version PDF)

Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF)

Guide pour l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience (Version PDF)

Vers l'intégration des personnes handicapées: sommaire (Version PDF)



Accident
Rapport annuel au Parlement 2004-2005 /Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)



Accident environnemental
Gros plan sur la sécurité et l'environnement: analyse comparative du rendement des pipelines, 2000-2005 (Version PDF)



Accident maritime
Naufrage avec pertes de vie du véhicule amphibie à passagers Lady Duck dans la rivière des Outaouais près de la Marina de Hull, Gatineau (Québec) le 23 juin 2002: rapport d’ênquete maritime (Version PDF)



Accident de la route
Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 1999 (Version PDF)

Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2000 (Version PDF)

Statistiques sur les collisions de la route au Canada (Version PDF)

Statistiques sur les collisions de la route au Canada 2003 (Version PDF)

Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2004 (Version PDF)

Vision sécurité routière 2001: vers les routes les plus sûres au monde: mise au point, 1999 (Version PDF)

Vision sécurité routière 2001: vers les routes les plus sûres au monde: mise au point, 2000 (Version PDF)



Accident de travail
Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire (Version PDF)

Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF)



Accord
Auto-évaluation du contrôle des ententes de financement: résumé des conclusions régionales (Version PDF)

Bâtir des liens avec l'Accord: le premier rapport à l'intention des Canadiens et Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)

Commerce et transport: incidence de l'Accord de 1995 sur les services aériens transfrontaliers (Version HTML)

Nation crie de James Smith - Enquête relative aux droits fonciers issus de traité (Version PDF)

Négociation d'accords de développement du marché du travail (Version PDF)

Premières nations de l'Alberta (Version PDF)

Rapport annuel 2001 sur l'Accord définitif Nisga'a /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 7,: La participation du gouvernement fédéral au processus des traités de la Colombie-Britannique - Affaires indiennes et du Nord Canada (Version PDF)



Accord commercial
Les accords commerciaux, le secteur des soins de santé et la santé des femmes (Version PDF)

Codification administrative de l'accord sur le commerce intérieur avec les protocoles de modification (Version PDF)

Innovation, possibilités, équité: le lancement des négociations commerciales internationales (Version PDF)

Intégration des considérations liées à l'égalité entre les sexes dans la politique commerciale du Canada: étude de cas sur la mobilité de la main-d'oeuvre dans les accords commerciaux (Version PDF)

L'égalité des sexes et le commerce international: une bibliographie critique (Version PDF)

L’égalité des sexes et le commerce: dialogue sur la recherche en matière de politiques pour l’intégration de l’égalité des sexes dans les politiques commerciales (Version PDF)

La propriété intellectuelle et le commerce international (Version PDF)

Sauvegarder les mesures d’équité en emploi à l’heure des accords de commerce (Version PDF)



Accord de coopération
Les coopératives autochtones au Canada: études de cas (Version PDF)



Accord fédéral-provincial
Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF)

L'administration des impôts provinciaux par le gouvernement fédéral: nouvelles orientations (Version PDF)

La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF)

Négociations d'accord de développement du marché du travail (Version PDF)

Pour réaliser un dessein national: remettre la péréquation sur la bonne voie (Version PDF)

Pour réaliser un dessein national: remettre la péréquation sur la bonne voie - résumé (Version PDF)

La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)



Accord fédéral-territorial
Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF)

La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF)

Pour réaliser un dessein national: améliorer la Formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada (Version PDF)

Pour réaliser un dessein national: améliorer la Formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada - résumé (Version PDF)

La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)



Accord fiscal
Accord de principe sur la revendication territoriale globale et l'autonomie gouvernementale entre la Première Nation Dogrib telle que représentée par le Conseil du traité n° 11 des Dogrib et le gouvernement des Territoires du Nord-ouest et le gouvernement du Canada (Version PDF)

Accord de taxation concernant la Nation Nisga'a (Version PDF)



Accord international
Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2004 (Version PDF)

Le Canada et le Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (Version PDF)

Le Canada et le protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes - un aperçu (Version PDF)

Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale: dix-septième et dix-huitième rapports du Canada couvrant la période de juin 2001 à mai 2005 (Version PDF)

Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes: cinquième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1994 à mars 1998 (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Ci51-76-2002F.pdf (Version PDF)

Innovation, possibilités, équité: le lancement des négociations commerciales internationales (Version PDF)

L’avancement des droits humains des peuples autochtones: un défi de taille pour la communauté internationale : opinions formulées lors d’un forum tenu à l’occasion de la 61e session de la Commission des droits de l’homme des Nations Unies, le 13 avril 2005 (Version PDF)

Questionnaire adressé aux gouvernements sur la mise en oeuvre du Programme d'action de Beijing (1995) et des Textes issus de la vingt-troisième session extraordinaire de l'Assemblée Générale (2000): réponse du Canada Juin 2004 (Version PDF)

Rapport d'inventaire national, 1990-2004: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada (Version PDF)

Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire: deuxième réunion d'examen de la Convention (Version PDF)

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001 (Version PDF)

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001 (Version PDF)

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001 (Version PDF)

Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2006 (Version PDF)

Tendances relatives aux sources et aux puits de GES au Canada, 1990–2004 (Version PDF)

Troisième rapport national du Canada sur les changements climatiques: mesures prises en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Version PDF)



Accord de libre-échange
L'admission temporaire aux États-Unis: Guide à l'intention des gens d'affaires Canadiens (Version PDF)

Les règles d'origine de l'ALENA (Version PDF)



Accord en matière d'environnement
Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2004 (Version PDF)

Document de discussion sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques (Version PDF)

Étude de faisabilité concernant les programmes de plafonnement des émissions et d'échange de droits d'émission au Canada et aux États-Unis (Version PDF)



Accréditation
Les fournisseurs de services autorisés de Mesures Canada (Version PDF)

Programme de certification périodique volontaire des instruments (Version PDF)



Acculturation
Immigration et intégration tenant compte des rapports sociaux entre les sexes: actes de l'atelier sur la recherche en matière de politiques et analyse sélective de la documentation sur la recherche en matière de politiques 1987-1996 (Version PDF)



Achat
Cadre d'évaluation de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF)

Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
Modificatif 2005-2, 16 décembre 2005 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2005-1, le 10 juin 2005. Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2006-1, le 16 juin 2006 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)
Version 2006-2, le 15 août 2006 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF)

Comptes publics du Canada, 2006. Volume III, Informations et analyses supplémentaires (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P51-1-2006-3-4.pdf (Version PDF)

Examen des achats de l'ensemble du gouvernement: rapport final (Version PDF)

Examen de l'Environnement automatisé de l'acheteur (ABE) - intégrité des données et de la fonctionnalité (Version PDF)

Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de méthodes de sélection: offres à commandes (Version PDF)

Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de sélection des entrepreneurs à la Direction de l'acquisition des services professionnels (Version PDF)

Examen de Pouvoir d'achat 2000 (PA2000) (Version PDF)

Magasiner dans Internet: renseignez-vous: conseils aux consommateurs sur l'achat en direct (Version PDF)

Le Programme de financement des petites entreprises du Canada: acheter ou louer - à vous de choisir (Version PDF)

Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes: Chapitre 6, L'approvisionnement écologique (Version PDF)

Rapport sur l'état d'avancement de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 1: l'utilisation des cartes d'achat et de voyage (Version PDF)

Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones: rapport sur le rendement de 2001 (Version PDF)

Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones - rapport sur le rendement de 2003 (Version PDF)

Vérification de l'utilisation des cartes d'achat par les gestionnaires des centres de responsabilité (Version PDF)



Acid rain
Suivi des grands enjeux environnementaux: l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents (Version PDF)



Acier
Acier primaire au Canada: Aperçu de l'industrie (Version PDF)

Fer et acier primaire
Vol. 54, n° 1, janvier 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 10, octobre 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 2, février 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 3, mars 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 4, avril 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 5, mai 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 6, juin 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 7, juillet 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 54, n° 8, août 1999 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 1, janvier 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 10, octobre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 11, novembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 12, décembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 2, février 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 3, mars 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 5, mai 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 6, juin 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 7, juillet 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 55, n° 9, septembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 1, janvier 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 10, octobre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 11, novembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 12, décembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 2, février 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 3, mars 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 4, avril 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 5, mai 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 6, juin 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 7, juillet 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 8, août 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 56, n° 9, septembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, no. 4, avril 2002. Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 1, janvier 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 10, octobre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 11, novembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 12, décembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 2, février 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 3, mars 2002. Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 6, juin 2002. Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 7, juillet 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 8, août 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 57, n° 9, septembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 1, janvier 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 10, octobre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 11, novembre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 12, décembre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 2, février 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 3, mars 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 4, avril 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 5, mai 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
Vol. 58, n° 6, juin 2003 Fer et acier primaire (Version HTML)
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Vol. 60, n° 1, janvier 2005 Fer et acier primaire (Version HTML)



Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier
Vol. 22, n° 11, novembre 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
Vol. 23, n° 1, janvier 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
Vol. 23, n° 10, octobre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 24, n° 1, janvier 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 25, n° 1, janvier 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 26, n° 1, janvier 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 27, n° 1, janvier 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 28, n° 1, janvier 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
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Vol. 29, n° 1, janvier 2005 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)





Action
Les émissions initiales au Canada: résultats d’une etude préliminaire (Version PDF)



Administration locale
Bulletin mondial Metropolis
Vol. 2, juillet 2002 Bulletin mondial Metropolis (Version PDF)
Vol. 4, septembre 2004 Bulletin mondial Metropolis (Version PDF)
Vol. 6, septembre 2006 Bulletin mondial Metropolis (Version PDF)

Enquête de l'industrie de la gestion des déchets: secteur des administrations publiques, 1994 (Version HTML)

L'observateur
Automne 2003 L'observateur (Version PDF)
Automne 2004 L'observateur (Version PDF)
Automne 2005 L'observateur (Version PDF)
Hiver 2004 L'observateur (Version PDF)
Hiver 2005 L'observateur (Version PDF)
N° 1, 2006 L'observateur (Version PDF)
N° 2, 2006 L'observateur (Version PDF)
Printemps 2003 L'observateur (Version PDF)
Printemps 2004 L'observateur (Version PDF)
Printemps 2005 L'observateur (Version PDF)
[N° 3], 2006 L'observateur (Version PDF)
Été 2003 L'observateur (Version PDF)
Été 2004 L'observateur (Version PDF)
Été 2005 L'observateur (Version PDF)

Nos diverses cités
N° 1, printemps 2004 Nos diverses cités (Version PDF)



Administration publique
Cadre applicable aux avis en matière de sciences et de technologie: principes et lignes directrices pour une utilisation efficace des avis relatifs aux science et à la technologie dans le processus décisionnel du gouvernement (Version PDF)

Comment préparer et présenter des séances et des cahiers d'information de qualité supérieure (Version PDF)

Conférence sur la modernisation de la gouvernance tenue le 3 mai 2000: rapport sommaire (Version PDF)

Discours du Trône ouvrant la première session de la trente-huitième législature du Canada: le 5 octobre 2004 (Version PDF)

L'abus de charge publique (Version PDF)

L'initiative fédérale Prêcher par l'exemple: rapport annuel sur les réductions des émissions causées par les activités du secteur public - octobre 2004 (Version PDF)

Lexique des valeurs de gestion et de l'éthique (Version PDF)

L'organisation au service de l'innovation délibérée: trousse d'outils pour les équipes (Version PDF)

Un modèle canadien d’administration publique? (Version PDF)

La modernisation de la gouvernance: une première exploration (Version PDF)

Le périple de l'apprentissage: le cap sur l'excellence (Version PDF)

Portefeuille des Anciens combattants - stratégie de développement durable, 2001-2004 (Version PDF)

Rapport annuel du ministre des Finances au Parlement sur les opérations du compte du fonds des changes et rapport du Vérificateur général au ministre des Finances sur la vérification des comptes et des états financiers du compte du fonds des changes, 1999 /Finances Canada (Version PDF)

La réforme de la gestion de la fonction publique: progrès, échecs et défis (Version PDF)

Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes: un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada (Version PDF)

Rétablir l'imputabilité - études : volume 3 - Liens : responsabilité et reddition de comptes (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_7.pdf (Version PDF)

Les services internes: pour assurer la réalisation des grandes orientations de l'État dans le respect des valeurs du service public (Version PDF)

Stratégie de développement durable, 2001-2003 (Version PDF)

Stratégie du développement durable II de Développement des ressources humaines Canada (Version PDF)

Utiliser des outils horizontaux pour transcender les frontières: leçons apprises et indicateurs de réussite (Version PDF)

Vérification des marchés importants (Version PDF)



Admissibilité
Admissibilité des dépenses (Version PDF)



Adolescent
Décider de réagir: les adolescents et les agressions sexuelles (Version PDF)

Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé (Version PDF)

Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé: rapport sommaire (Version PDF)

Étude sur le style de vie de la rue (Version PDF)

Examen de la relation entre les antécédents de mauvais traitements et les comportements à risque chez les adolescents (Version PDF)

Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des jeunes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF)

Violence à l'égard des parents: les mauvais traitements infligés aux parents par leurs adolescents (Version PDF)



Adolescents
Décider de réagir: les adolescents et les agressions sexuelles (Version PDF)

Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé: rapport sommaire (Version PDF)



Adoption internationale
Processus d'immigration en adoption internationale (Version PDF)



Adulte
Services correctionnels pour adultes au Canada, 2002-2003 (Version HTML)

Services correctionnels pour adultes au Canada, 2003-2004 (Version HTML)



Aerial photography
RADARSAT, revue annuelle, 1999/2000 (Version PDF)



Aéronef
Santé et sécurité au travail en aviation: le droit de refuser un travail dangereux à bord d’un aéronef en service (Version PDF)



Aéronef civil
Maintenance et construction des aéronefs - manuel d'inspection et de vérification (listes de vérifications) (Version PDF)



Aéronef militaire
Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 3, Défense nationale - la modernisation des avions de chasse CF-18 (Version PDF)

Vérification des contrats de services et d'équipement pour la réparation et la révision des aéronefs militaires (Version PDF)



Aéroport
Le bruit des avions civils à proximité des aéroports - effets sur la santé humaine: I: bruits, stress et maladies cardio-vasculaires (Version PDF)

Fermeture d'aéroport en cas de catastrophes naturelles et d'origine humaine: vulnérabilité des entreprises et planification des affaires (Version PDF)

Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires: renseignements à l'intention des demandeurs (Version PDF)

Trafic des transporteurs aériens aux aéroports canadiens, 2003 (Version HTML)



Affaires autochtones
Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord
N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)

Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF)

Le crime organisé de souche autochtone au Canada: élaborer une typologie pour comprendre et établir des stratégies d’intervention (Version PDF)

Dernières nouvelles: bulletin trimestriel à l'intention des gens des Premières nations et des Inuit (Version PDF)

Dernières nouvelles: bulletin trimestriel à l'intention des gens des Premières nations et des Inuit (Version PDF)

Données ministérielles de base, 2000 (Version PDF)

Données ministérielles de base, 2002 (Version PDF)

Les entrepreneurs autochtones du Canada: progrès et perspectives (Version PDF)

Pétrole et gaz des Indiens du Canada : rapport annuel, 1999-2000 /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)

Plan d'action, au nord du 60e parallèle (Version PDF)

Portrait - opinion publique sur les questions qui concernent les Autochtones et le Nord (Version PDF)

Pour mieux comprendre le cadre réglementaire du prêt commercial dans les réserves indiennes: questions fréquemment posées (Version PDF)

La Prestation nationale pour enfants chez les Premières nations, rapport d'étape, 2000 (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-1.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-8.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-10.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-11.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-12.pdf (Version PDF)

La protection civile et les communautés des Premières Nations au Manitoba (Version PDF)

Rapport d'étape - compte rendu sur les activités autochtones (Version PDF)

Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF)

Région de l'Alberta, rétrospective de l'exercice 1999-2000 (Version PDF)

Vérification des comptes en fiducie des bandes et des particuliers (Version PDF)



Affaires étrangères
Action 2003: stratégie de développement durable du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 3: la gestion des ressources humaines - Affaires étrangères et Commerce international Canada (Version PDF)

Réponse du gouvernement au cinquième rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: traverser l'Atlantique: élargir les relations économiques entre le Canada et l'Europe (Version PDF)

Représentants diplomatiques, consulaires et autres au Canada 2003 (Version PDF)

La sécurité humaine au Soudan: rapport de la mission d'évaluation canadienne (Version PDF)



Aging
C'est l'heure de la recherche sur le vieillissement: plan stratégique et plan d'action (Version PDF)

Soins en fin de vie aux aînés (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H88-3-31-2001-2F.pdf (Version PDF)

Vieillissement en santé: prévention des blessures non intentionnelles chez les aînés (Version PDF)



Agreements
Négociation d'accords de développement du marché du travail (Version PDF)



Agri-food industry
Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada: rapport provisoire adressé au Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie, gouvernement du Canada (Version PDF)

Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada: rapport présenté au Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie du gouvernement du Canada (Version PDF)

Canada 2005 - Industrie canadienne de la volaille et des oeufs (données de 2004) (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2000 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2001 (Version HTML)

Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants
1er trimestre, 2000 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF)

Récoltes inégales: le commerce international et le droit à l'alimentation vus par les agriculteurs (Version PDF)

Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF)

Scénario de référence des politiques à moyen terme: marchés internationaux et domestiques (Version PDF)



Agri-food products
Les jus de fruit non pasteurisés: connaissez ce que vous buvez (Version PDF)

Les jus de fruit non pasteurisés: connaissez ce que vous buvez (Version PDF)

Scénario de référence des politiques à moyen terme: marchés internationaux et domestiques (Version PDF)



Agricultural aid programs
Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF)



Agricultural policy
Scénario de référence des politiques à moyen terme: marchés internationaux et domestiques (Version PDF)

Scénario de référence des politiques à moyen terme: marchés internationaux et domestiques (Version PDF)



Agriculture
Agri-info
Vol . 1, mars 2003 Agri-info (Version PDF)
Vol . 2, août 2003 Agri-info (Version PDF)
Vol . 3 (Printemps 2004) Agri-info (Version PDF)

Agriculture durable: la voie vers l'avenir au Canada: stratégie de développement durable (Version PDF)

Agrovision
Septembre - octobre 2001 Agrovision (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 2000) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1995) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1996) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1997) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1998) (Version PDF)

Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement
Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 2, n° 1, mai 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 3, n° 1, mai 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 4, n° 1, mai 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 4, n° 2, novembre 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 5, n° 1, mai 2006 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML)
Vol. 5, n° 2, novembre 2006 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version PDF)

Fichier des limites des divisions de recensement, Écoumène agricole du Recensement de l'agriculture de 2001: guide de référence (Version HTML)

Fichier des limites des divisions de recensement, Écoumène agricole du Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Fichier des limites des régions agricoles de recensement du Recensement de l'agriculture de 2001 (Version HTML)

Fichier des limites des régions agricoles de recensement, Recensement de l’agriculture de 2001: guide de référence (Version HTML)

L'agriculture écologiquement durable au Canada: Rapport sur le projet des indicateurs agroenvironmentaux (Version PDF)

L'agriculture écologiquement durable au Canada: rapport sur le projet des indicateurs agroenvironnementaux: résumé (Version PDF)

L'agriculture écologiquement durable au Canada: série sur les indicateurs agroenvironnementaux - rapport n°2 (Version PDF)

Pleins feux sur la recherche 2001-2002: complément à l'annuaire de la recherche 2001-2002 (Version PDF)

Politiques nationales possibles de gestion des émissions de gaz à effet de serre (Version PDF)

Profil des coopératives agricoles canadiennes (1998-2002) (Version PDF)

Progresser dans le commerce mondial de produits agricoles: point supplémentaire sur les négociations de l'OMC en agriculture (Version PDF)

Rapport annuel 2002-2003: maintenir l'élan /Financement agricole Canada (Version PDF)

La revue des céréales et des graines oléagineuses
Vol. 23, n° 10, octobre 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 23, n° 11, novembre 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 23, n° 12, décembre 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 23, n° 6, juin 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
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Vol. 23, n° 8, août 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 23, n° 9, septembre 2000 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 1, janvier 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 10, octobre 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 11, novembre 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 12, décembre 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 2, février 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 3, mars 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 4, avril 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 5, mai 2001. La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 6, juin 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 7, juillet 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 8, août 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 24, n° 9, septembre 2001 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, no 4, avril 2002. La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 1, janvier 2002 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 2, février 2002 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 3, mars 2002. La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 5, mai 2002. La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 6, juin 2002. La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)
Vol. 25, n° 7, juillet 2002 La revue des céréales et des graines oléagineuses (Version HTML)



La santé de l'eau: vers une agriculture durable au Canada (Version PDF)

Vue d'ensemble des revenus agricoles
Vol. 1, n° 9 Fermes productrices de pommes de terre (Version PDF)

Vue d'ensemble du système agricole et agroalimentaire canadien (Version PDF)

Vue d'ensemble du système agricole et agroalimentaire canadien (Version PDF)

Vue d'ensemble du système agricole et agroalimentaire canadien (Version PDF)



Agriculture statistics
Vue d'ensemble des revenus agricoles
Vol. 1, n° 9 Fermes productrices de pommes de terre (Version PDF)



Aid programs
Répertoire des services et programmes pour hommes violentés au Canada (Version PDF)

Votre formulaire de demande du Programme d'aide aux associations sectorielles 2002-2003 (Version PDF)

Votre guide du Programme d'aide aux associations sectorielles 2002-2003 (Version PDF)



Aide financière
Aide financière en cas de catastrophe: manuel d'interprétation des lignes directrices fédérales (Version PDF)

Guide des programmes d'appui financier de Patrimoine canadien (Version PDF)

Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF)

La Ligue nationale de hockey au Canada, octobre 1999 (Version PDF)

Pour bien faire état de l'aide financière: créer le Canada ensemble (Version PDF)



Aide humanitaire
Deuxième Séminaire annuel des étudiants diplômés: le rôle des ONG et de la société civile et les efforts humanitaires: recueil des communications (Version PDF)

Égalité entre les sexes et aide humanitaire: guide des enjeux (Version PDF)



Aide hypothécaire
L'ABC des prêts hypothécaires (Version PDF)



Aide juridique
L'aide juridique au Canada: ressources et nombre de cas, 1999-2000 (Version HTML)

L'aide juridique au Canada: tableaux de données sur les ressources et le nombre de cas, 1999-2000 (Version HTML)

L'aide juridique au Canada: statistiques sur les ressources et le nombre de cas, 2004-2005 (Version HTML)

L'aide juridique au Canada: statistiques sur les ressources et le nombre de cas, 2005-2006 (Version PDF)

Un pied dans la porte: les femmes, l'aide juridique en matière civile et l'accès à la justice (Version PDF)

Stratégie de développement durable, 2001-2003 (Version PDF)



Aide à l'étranger
Canada -- regard sur le monde
N° 17, automne 2002. Canada -- regard sur le monde (Version PDF)

Un engagement renouvelé : rapport sur le Fonds canadien contre les mines terrestres, 2000-2001 (Version PDF)

Le Fonds canadien pour l'Afrique: des résultats concrets (Version PDF)

L'ACDI lutte contre le VIH/SIDA aux quatre coins du monde (Version PDF)

Plan d'action de l'ACDI en matière d'éducation de base (Version PDF)



Aide au logement
Maisons de transition et d'hébergement pour femmes violentées au Canada (Version PDF)



Aide à la mobilité
Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF)



AIDS (disease)
Traitement du sarcome de Kaposi associé à l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada - rapport de surveillance en date du 31 décembre 2005 (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada - rapport de surveillance en date du 30 juin 2004 (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada - rapport de surveillance en date du 30 juin 2006 (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 1999 (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 2001 (Version PDF)

Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 30 juin 2003 (Version PDF)



Aîné
Les aînés au Canada - bulletin 2006 (Version PDF)

Bulletin sur la santé et la qualité de l’air - la pollution de l'air et les personnes âgées (Version PDF)

Caractéristiques de conduite des jeunes et de la population vieillissante (Version HTML)

Dialogue avec les aînés ruraux: rapport sommaire du Dialogue rural, Burnaby (Colombie-Britannique), le 5 novembre 2004 (Version PDF)

Guide de sécurité à l'intention des aînés (Version PDF)

Info-aînés
ACV (Accident vasculaire cérébral) (Version PDF)
Aides fonctionnelles (Version PDF)
Arthrite (Version PDF)
Maladies du coeur (Version PDF)
Ostéoporose (Version PDF)
Les pertes auditives (Version PDF)
Le soin des pieds (Version PDF)
Soins palliatifs (Version PDF)

Meilleures pratiques - traitement et réadaptation des personnes aînées ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF)

Un portrait des aînés au Canada (Version PDF)

Le programme Nouveaux Horizons pour les aînés (Version PDF)

Rapport sur l'état de la population du Canada, 1997 (Version HTML)

Rapport sur les chutes des aînés au Canada (Version PDF)

Services pour les aînés: guide des services du gouvernement du Canada pour les aînés et leurs familles (Version PDF)

Services pour les aînés: guide des services du gouvernement du Canada pour les aînés et leurs familles (Version PDF)



Air conditioning
Répertoire ÉnerGuide des climatiseurs individuels 2005 (Version PDF)



Air pollution
De l'air pur pour les Canadiens (Version PDF)

Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant quant au matières particulaires. Partie 1, Rapport d'évaluation scientifique: sommaire (Version PDF)

Problématique du benzène dans l'est de Montréal (Version PDF)

Utilisation d'aiguilles de pins pour l'identification de sources de polychlorodibenzo-p-dioxines et de polychlorodibenzofurannes à l'atmosphère dans la région de Jonquière (Version PDF)



Air quality
Contamination fongique dans les immeubles publics: guide facilitant la détermination et la gestion des problèmes (Version PDF)

De l'air pur pour les Canadiens (Version PDF)

Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant quant au matières particulaires. Partie 1, Rapport d'évaluation scientifique: sommaire (Version PDF)

Suivi des grands enjeux environnementaux: l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents (Version PDF)



Air safety
National Civil Aviation Safety Committee, Sub-Committee on Runway Incursions final report, September 14, 2000 (Version PDF)



Air transport
Office des transports du Canada, rapport annuel, 1999: progresser avec le temps /Office des transports du Canada (Version PDF)

Origine et destination des passagers aériens, rapport sur le trafic intérieur, 1999 (Version HTML)

La protection de nos frontières et de notre espace aérien: renseignements du gouvernement du Canada à l'intention des voyageurs (Version PDF)

Rapport annuel 2000 /Office des transports du Canada (Version PDF)

Rapport annuel au Parlement, 2001-2002 /Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)

Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien : juillet 2000 à juin 2001 (Version PDF)

Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien (Version PDF)

Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien: juillet 2000 à décembre 2001 (Version PDF)

Trafic des transporteurs aériens aux aéroports canadiens, 2003 (Version HTML)



Aircraft
Santé et sécurité au travail en aviation: le droit de refuser un travail dangereux à bord d’un aéronef en service (Version PDF)



Aire de conservation
Au-delà des îlots de verdure - guide d'introduction à l'utilisation des sciences de la conservation pour choisir et concevoir des réserves naturelles communautaires (Version PDF)

Guide sur les dons écologiques en Ontario 2001 (Version PDF)

Quand l'habitat est-il suffisant?: Cadre d'orientation pour la revalorisation de l'habitat dans les secteurs préoccupants des Grands Lacs (Version PDF)

L'importance de la nature pour les Canadiens: les avantages économiques des activités reliées à la nature (Version PDF)

Parc national Jasper du Canada: plan directeur (Version PDF)

Parc national Kootenay du Canada: plan directeur (Version PDF)

Parc national des Lacs-Waterton du Canada: plan directeur (Version PDF)

Parc national Yoho du Canada: plan directeur (Version PDF)

Rapport sur l'état des aires patrimoniales protégées, 1999 (Version PDF)

Le réseau des aires protégées d'Environnement Canada - rapport annuel 2005-2006 /Environnement Canada (Version PDF)

Zones de conservation: intégrer la conservation et l’aménagement durable dans la forêt canadienne (Version PDF)



Aire marine de conservation
La Stratégie fédérale sur les aires marine protégées (Version PDF)



Airlines
Hong Kong - Seattle - guide des visiteurs pour l'essai de la biométrie sur le terrain, octobre 2006 - avril 2007 (Version PDF)

Origine et destination des passagers aériens, rapport Canada-États-Unis, 2003 (Version HTML)

Origine et destination des passagers aériens, rapport Canada-États-Unis, 2004 (Version HTML)

La restructuration de l'industrie canadienne du transport aérien: troisième rapport provisoire (Version PDF)

La restructuration de l'industrie canadienne du transport aérien: rapport final (Version PDF)



Airports
Trafic des transporteurs aériens aux aéroports canadiens, 2003 (Version HTML)



Alcohol consumption
Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et en vue de mettre en oeuvre des taxes sur le tabac et des modifications au traitement des provisions de bord (Version PDF)

Conduite avec facultés affaiblies (Version PDF)



Alcoolisme
Analyse de la situation - syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Analyse de la situation - Syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Consommation d'alcool et d'autres drogues chez les femmes en milieu rural: de la problématique aux programmes (Version PDF)

Horizon, 1994: Usages de l'alcool et des autres drogues au Canada (Version PDF)

Horizons deux: mieux comprendre l'usage de l'alcool et des autres drogues chez les femmes au Canada (Version PDF)

Les immigrantes et la toxicomanie: problèmes courants, programmes et recommandations (Version PDF)

Inventaire national des programmes, Troubles concomitants de santé mentale et d’alcoolisme et de toxicomanie (Version PDF)

Meilleures pratiques - syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Meilleures pratiques - Syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF)

Meilleures pratiques - traitement et réadaptation des contrevenants dans les cas de conduite avec facultés affaiblies (Version PDF)

Meilleures pratiques - traitement et réadaptation des personnes aînées ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF)

Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des alcooliques et des toxicomanes (Version PDF)

Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des jeunes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF)

Meilleures pratiques, troubles concomitants de santé mentale et d'alcoolisme et de toxicomanie (Version PDF)

Profil: traitement de la réadaptation en matière alcoolisme et de toxicomanie au Canada (Version PDF)

Rapport sommaire de l'Atelier sur les meilleurs pratiques relatives aux troubles concomitants de santé mentale et d'alcoolsime et de toxicomanie (Version PDF)



Alerte météorologique
Évaluation du système d’alerte aux tsunamis de la C.-B. et des pratiques associées d’atténuation des risques: tsunamis et communautés côtières en Colombie-Britannique (Version PDF)



Aliment
Aperçu du plan stratégique pour 2004-07 - Direction générale des produits de santé et des aliments (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2000 (Version PDF)

Consommation des aliments au Canada: partie II, 2001 (Version HTML)

Le guide alimentaire du Saint-Laurent: un guide sur le potentiel alimentaire des ressources aquatiques du Saint-Laurent (Version PDF)

Les guides alimentaires canadiens, de 1942 à 1992 (Version PDF)

Journée de discussion technique sur les aspects touchant la santé et la sécurité humaine contenus dans le plan d'action du gouvernement du Canada: rapport final (Version PDF)

Normes de preuve pour l'évaluation des aliments visés par des allégations santé: cadre proposé (Version PDF)

Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada» (Version PDF)

Plan stratégique 2004-07 pour la Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, août 2004: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, décembre 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, décembre 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, janvier 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, juin 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Rapport sur l'état des travaux, mai 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF)

Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF)

Résultats du sondage sur la qualité des aliments dans six collectivités isolées du Labrador, mars 2001 (Version PDF)

Valeur nutritive de quelques aliments usuels (Version PDF)



Alimentation
Les allégations américaines génériques relatives à la santé au Canada: rapport de synthèse sur la consultation des intervenants 7 et 8 juillet 1999 (Version PDF)

Apports nutritionnels de référence (Version PDF)

Bien manger avec le guide alimentaire canadien [brochure] (Version PDF)

Bien manger avec le Guide alimentaire canadien - Premières Nations, Inuit et Métis (Version PDF)

Bien manger avec le Guide alimentaire canadien - ressource à l'intention des éducateurs et communicateurs (Version PDF)

Les Canadiens et les bonnes habitudes d'alimentation: où en sommes-nous: faits saillants sur la nutrition, Enquête nationale sur la santé de la population, 1994-1995 (Version PDF)

Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes, cycle 2.2, Nutrition (2004): guide d'accès et d'interprétation des données (Version PDF)

Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des canadiens (Version PDF)

Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des Canadiens (Version PDF)

Le guide alimentaire canadien pour manger sainement (Une affiche): à l'intention des personnes de quatre ans et plus (Version PDF)

Le guide alimentaire canadien pour manger sainement à l'intention des quatre ans et plus (Version PDF)

Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète - rapport annuel 2004-2005 /Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)

Mode de vie sain - guide canadien de la saine alimentation et de l'activité physique (Version PDF)

La nutrition et la sécurité alimentaire à Fort Severn, en Ontario: enquête de référence pour le projet-pilote lié au programme Aliments-poste (Version PDF)

La nutrition et la sécurité alimentaire à Kugaaruk, au Nunavut: enquête de référence pour le projet-pilote lié au programme Aliments-poste (Version PDF)

Le point sur les enquêtes nutritionnelles menées auprès des collectivités isolées du Nord canadien (Version PDF)

Le point sur l'étiquetage nutritionnel - fiches explicatives (Version PDF)

Ravaler sa douleur: étude des liens entre l’anorexie, la boulimie et la violence contre les femmes et les filles (Version PDF)

Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF)

Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF)

Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF)

Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF)

Le tableau de la valeur nutritive - vous aide à faire des choix éclairés (Version PDF)

Le tableau de la valeur nutritive - vous aide à faire des choix éclairés [inuktitut] (Version PDF)

Valeur nutritive de quelques aliments usuels (Version PDF)



Alimentation animale
Étude sur les besoins alimentaires des animaux: Canada et les provinces 1999, 2000 et 2001 (Version HTML)

Étude sur les besoins alimentaires des animaux, 1999 et 2000 (Version HTML)



Alimentation du nouveau-né
Durée de l'allaitement maternel exclusif: recommandation de Santé Canada, 2004 (Version PDF)

Recommandations pour les nourrissons allaités au sein (Version PDF)

Les suppléments de vitamine D chez les nourrissons allaités au sein: recommandation de Santé Canada, 2004 (Version PDF)



Allergie
Arachides - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Blé - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Fruits de mer (poisson, crustacés et mollusques) - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Graines de sésame - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Lait - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Noix - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Oeufs - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Soja - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants (Version PDF)

Sulfites - un des neuf allergènes alimentaires les plus courants qui entraînent des réactions indésirables sévères (Version PDF)



Allocation
Le guide de l'indice de mission (Version HTML)



Allowances
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: troisième rapport: décembre 2000 (Version PDF)

Les modifications apportées en 1997 au Régime de pensions du Canada: leurs répercussions sur les femmes et les hommes (Version PDF)

Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2001 (Version PDF)

Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2000 (Version PDF)

Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires pour l'exercice clos le 31 mars 2001 (Version PDF)



Alphabétisation
Améliorer le rendement en lecture: initiatives stratégiques portant sur les facteurs autres que scolaires et les facteurs familiaux - rapport final (Version PDF)

Apprentissage et réussite: premiers résultats de l'Enquête sur la littératie et les compétences des adultes (Version HTML)

Les capacités de lecture et de calcul et la situation sur le marché du travail au Canada [faits saillants] (Version HTML)

Document de base sur l’Enquête Internationale sur l’Alphabétisation des Adultes (EIAA) (Version HTML)

Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF)

Enjeux et défis de communication auprès des Canadiennes et des Canadiens peu alphabétisés (Version PDF)

Faits saillants de la formation des employés: une perspective internationale (Version HTML)

Incidence et persistance des problèmes d'alphabétisme en bas âge: preuves tirées de l'ELNEJ, 1994 à 2000 - rapport final (Version PDF)

L'utilisation des capacités de lecture en milieu de travail au Canada [faits saillants] (Version HTML)

Lire l'avenir: un portrait de l'alphabétisme au Canada : faits saillants du rapport canadien (Version HTML)

Littératie au Canada : disparité entre francophones et anglophones: une analyse des données de l’enquête internationale sur l’alphabétisation des adultes de 1994 (Version HTML)

Miser sur nos compétences: résultats canadiens de l'Enquête internationale sur l'alphabétisation et les compétences des adultes, 2003 (Version HTML)

La participation à l'éducation des adultes en Amérique du Nord: perspectives internationales (Version HTML)

Rattraper les Suédois: examiner l'écart entre le Canada et la Suède sur le plan de l'alphabétisme (Version PDF)

Réponse du gouvernement du Canada au rapport «Accroître l'alphabétisation des adultes: la nécessité d'une action pancanadienne»: le rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (Version PDF)

Scolarité, alphabétisme et gains personnels [faits saillants] (Version HTML)

Évaluation de la littératie des adultes en Amérique du Nord: étude comparative internationale (Version HTML)



Aménagement forestier
Critères et indicateurs de l'aménagement durable des forêts au Canada, rapport technique 1997 (Version PDF)



Amendement
Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: avant-projet de règlement et notes explicatives (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF)

Modifications de la Loi sur la taxe d'accise: notes explicatives (Version PDF)

Notes explicatives révisées concernant l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Notes explicatives révisées concernant l'impôt sur le revenu (Version PDF)



Amendments
Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, notamment en ce qui concerne les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes ainsi que l'expression bijuridique de certaines dispositions de cette loi, et des lois connexes (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF)

Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF)



Analyse
Une approche intégrée à l'analyse comparative entre les sexes: trousse d'information (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-2.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-3.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-4.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-5.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-6.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-7.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-8.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SW21-124-2004F-9.pdf (Version PDF)

Un guide pour faire l'analyse de l'égalité entre les sexes (Version PDF)

Retour sur les méthodologies de recherche féministes: document de travail (Version PDF)



Analyse coût-bénéfice
Analyse coûts-avantages du programme de la Loi sur les prêts aux petites entreprises: rapport final (Version PDF)

Examen des questions relatives à l'analyse avantages-coûts du programme de prêts aux petites entreprises: rapport final (Version PDF)

Scénarios relatifs aux coûts-avantages des garanties de prêt (Version PDF)



Analyse économique
Analyse économique d'un important programme de production de biocarburants mis en oeuvre dans les pays de l'OCDE (Version PDF)

Bulletin mensuel du commerce
Août 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Avril 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Avril 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Avril 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Décembre 1999 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Décembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Décembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Février 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Février 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Février 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Janvier 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Janvier 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Juillet 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Juillet 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Juin 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Juin 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mai 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mai 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mai 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mars 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mars 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Mars 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Novembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Novembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Octobre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Octobre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Septembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)



Bulletin mensuel du commerce
Vol. 4 n° 12, février 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 1, mars 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 10, décembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 2, avril 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 3, mai 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 4, juin 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 5, juillet 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 6, août 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 7, septembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 8, octobre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 5 n° 9, novembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)

Bulletin mensuel du commerce
Vol. 6, n° 1, mars 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 6, n° 10, décembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 6, n° 11, janvier 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 6, n° 12, février 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 6, n° 2, avril 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
Vol. 6, n° 3, mai 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF)
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Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2003, tableaux et document analytique (Version HTML)

Comptes économiques provinciaux: 2004 estimations, tableaux et document analytique (Version HTML)

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L'importance de la nature pour les Canadiens: les avantages économiques des activités reliées à la nature (Version PDF)

Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)

Retombées économiques des placements de capital de risque: huitième sondage annuel, 2000 (Version PDF)



Analyse financière
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Les coopératives au Canada (données de 1997) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1998) (Version PDF)

Les coopératives au Canada (données de 1999) (Version PDF)

Indicateurs financiers agricoles (Version PDF)

Pourquoi la capacité financière est-elle importante?: rapport de synthèse sur les Canadiens et l'argent - Symposium national sur la capacité financière tenu les 9 et 10 juin à Ottawa (Version PDF)

Régime de pensions du Canada: dix-septième rapport actuariel au 31 décembre 1997 (Version PDF)



Analyse de l'industrie
Définir le produit touristique de demain: la forfaitisation d’expériences (Version PDF)



Analyse de marché
Actualités habitation - Canada
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Canada: perspectives des céréales et oléagineux
31 août, 2001 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Juillet 2000 Perspectives des céréales et oléagineux au Canada (Version PDF)
Le 18 février 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 28 août 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)
Le 8 janvier 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF)

Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales
Le 28 août 2002 Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)
Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF)

L'énergie au Canada: offre et demande jusqu'à 2025 (Version PDF)

Les liens verticaux dans les chaînes d'approvisionnement agroalimentaire au Canada et aux États-Unis (Version PDF)

Le marché du gaz naturel au Canada: dynamique et prix (Version PDF)

Prévisions à court terme concernant la productibilité de gaz naturel dans le bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, 1998-2001: évaluation du marché de l'énergie (Version PDF)

Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants
1er trimestre, 2000 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF)

Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants
3e trimestre, 1999 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF)
4e trimestre, 1999 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF)

Recueil statistique des études de marché (Version HTML)

Recueil statistique des études de marché (Version HTML)

Recueil statistique des études de marché (Version HTML)

Recueil statistique des études de marché, 2006 (Version PDF)

Le secteur du design d'intérieur au Royaume-Uni (Version PDF)

Tendances SCHL du marché hypothécaire
Deuxième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Deuxième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Deuxième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
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Premier trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Premier trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
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Premier trimestre 2004 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Quatrième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Quatrième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Quatrième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Troisième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Troisième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Troisième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)
Troisième trimestre 2004 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF)



Touristes américains adeptes des musées: analyse spéciale de l'Enquête sur les activités et les préférences en matière de voyages (EAPV) (Version PDF)

Trousse de mise en marché de technologie (Version PDF)

Vue d'ensemble des revenus agricoles
Vol. 1, n° 9 Fermes productrices de pommes de terre (Version PDF)



Analyse socio-économique
La dynamique de la pauvreté chez les femmes au Canada (Version PDF)



Analyse statistique
Profil de la criminalité dans les villes: analyse statistique multidimensionnelle (Version PDF)



Ancien combattant
Aide aux familles des membres des FC (Version PDF)

Comment obtenir de l'aide et vous aider vous-même au moment d'une crise (Version PDF)

Guide de l'enseignant - jeu-questionnaire des Canadiens courageux: de la Première Gueurre mondiale jusqu'à nos jours - éléves de la 10e à la 12e année (Version PDF)

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La Nouvelle charte des anciens combattants à l'intention des anciens combattants des FC et de leurs familles (Version PDF)

Portefeuille des Anciens combattants - stratégie de développement durable, 2001-2004 (Version PDF)

Programme pour l'autonomie des Anciens combattants (Version PDF)

Services et avantages (Version PDF)

Le syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et la famille: un guide à l'intention des parents et des enfants (Version PDF)

Le syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et le stress lié à la guerre (Version PDF)



Anglais
Vers l'avant: l'évolution de la communauté d'expression anglaise du Québec (Version PDF)



Animal
Quelques conseils pour empêcher les infections provenant d'animaux de compagnie et de zoos pour enfants (Version PDF)



Animal aquatique
L'état des Grands Lacs 2005 - Pourquoi les espèces aquatiques non indigènes constituent-elles un problème dans les Grands Lacs et comment y parviennent-elles? (Version PDF)

L'état des Grands Lacs 2005 - Quel est l'état des amphibiens des Grands Lacs? (Version PDF)

Plan d'action national pour la conservation et la gestion des requins (Version PDF)

PNSAA - Programme national sur la santé des animaux aquatiques (Version PDF)

Recherche sur les mammifères marins - un aperçu (Version PDF)



Annual reports
Administration de Pilotage des Grands Lacs, 2001 rapport annuel /Administration de Pilotage des Grands Lacs (Version PDF)

Administration de Pilotage des Grands Lacs, 2003 rapport annuel /Administration de Pilotage des Grands Lacs (Version PDF)

Administration de Pilotage des Grands Lacs, 2004 rapport annuel /Administration de Pilotage des Grands Lacs (Version PDF)

Administration de Pilotage des Grands Lacs, 2005 rapport annuel /Administration de Pilotage des Grands Lacs (Version PDF)

Commissaire du centre de la sécurité des télécommunications - rapport annuel, 2005-2006 /Défense nationale (Version PDF)

Commission canadienne des affaires polaires - rapport annuel, 2005-2006 /Commission canadienne des affaires polaires (Version PDF)

Exportation et développement Canada - rapport annuel
2004 Exportation et développement Canada - rapport annuel /Exportation et développement Canada (Version PDF)
2005 Exportation et développement Canada - rapport annuel 2005 /Exportation et développement Canada (Version PDF)

L'organisme et ses activités (Version PDF)

Mise en oeuvre de l'article 41 de la partie VII - Loi sur les langues officielles: état des réalisations 2003-2004 (Version PDF)

Neuvième rapport annuel au Premier ministre sur la fonction publique du Canada /Conseil privé (Version PDF)

Rapport annuel 2002: une valeur affinée /Monnaie royale canadienne (Version PDF)

Rapport annuel 2004: une valeur montante /Monnaie royale canadienne (Version PDF)

Rapport annuel 2003: gagner au change /Monnaie royale canadienne (Version PDF)

Rapport annuel de 2003 /Comité consultatif canadien de la biotechnologie (Version PDF)

Rapport annuel, 04-05 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-2005-2F.pdf (Version PDF)

Rapport annuel 2000 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel, 2000-2001 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel, 2000-2001 /Musée canadien des civilisations (Version PDF)

Rapport annuel 2001 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel 2001: réalité et prévision /Monnaie royale canadienne (Version PDF)

Rapport annuel, 2001-2002 /Société Radio-Canada (Version PDF)

Rapport annuel, 2001-2002 /Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF)

Rapport annuel sur les langues officielles, 2000-2001 /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)

Rapport annuel sur les langues officielles, 2001-2002 /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)

Rapport annuel pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999 /Administration du pipe-line du Nord (Version PDF)

Rapport annuel sur le crime organisé au Canada, 2003 /Solliciteur général Canada (Version PDF)

Rapport annuel sur les langues officielles, 2002-2003 /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF)

Revue annuelle 2000-2001 (Version PDF)

Société canadienne d'hypothèques et de logement - rapport annuel 2003 : tout commence par une adresse /Société canadienne d'hypothèques et de logement (Version PDF)

VIA Rail Canada: un nouvel élan: rapport annuel 2000 (Version PDF)
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Appel
Appel auprès d'un tribunal de révision: renseignements généraux (Version PDF)

Appel d'une décision auprès d'un tribunal de révision aux termes du Régime de pensions du Canada (Version PDF)

Guide de pratique pour l'instruction des appels (Version PDF)

Loi sur les relations de travail au Parlement: Quinzième rapport annuel de la Commission des relations de travail dans la Fonction publique, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF)



Appel d'offres
Initiatives de planification des transports et d'intégration modale: appel de propositions - guide de candidat (Version PDF)



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Apprentissage@la portée de tous: un guide d’apprentissage en ligne pour gestionnaires (Version PDF)

Le périple de l'apprentissage: le cap sur l'excellence (Version PDF)

Une politique pour l'apprentissage continu dans la fonction publique du Canada (Version PDF)

Programme pancanadien de recherche en éducation : l’enfance et la jeunesse à risque: rapport du colloque (Version HTML)

Le savoir, clé de notre avenir: le perfectionnement des compétences au Canada - la Stratégie d'innovation du Canada (Version PDF)



Approvisionnement en eau
Directives concernant les grillages à poissons installés à l’entrée des prises d’eau douce (Version PDF)

Indice canadien de la durabilité des ressources hydriques (ICDRH): rapport de projet (Version PDF)

La santé de l'eau: vers une agriculture durable au Canada (Version PDF)

Utilisation industrielle de l'eau, 1996 (Version PDF)



Approvisionnement en sang
Formulaire de déclaration des événements indésirables liés aux transfusions au Canada: guide de l'utilisateur, version 2.0 (Version PDF)

Préparation des données sur la qualité pour les présentations de drogues dans le format CTD - produits sanguins (Version PDF)

Système de surveillance des incidents transfusionnels - rapport d'étape 2001-2002 (Version PDF)



Approvisionnements
Propositions législatives et notes explicatives concernant la loi sur la taxe d'accise (Version PDF)



Aquaculture
Évaluations environnementales des établissements aquacoles continentaux: lignes directrices pour la considération d'information expert d'Environnement Canada (Version PDF)

Info-éclair: Pêches et Océans Canada (Version PDF)

L'industrie canadienne de l'aquaculture 2003-2004 - chiffres clés (Version PDF)

Lutte antiparasitaire intégrée contre le pou du poisson en salmoniculture: aperçu (Version PDF)

L’industrie de l’aquaculture et la Loi sur les espèces en péril (Version PDF)

Rapport d'évaluation des activités de l'Agence canadienne d'inspection des aliments reliées à la salubrité des produits aquicoles (Version PDF)

Statistiques d'aquaculture
Statistiques d'aquaculture, 2004 (Version HTML)
Statistiques d'aquaculture, 2003 (Version HTML)
Statistiques d'aquaculture, 2002 (Version HTML)
Statistiques d'aquaculture, 2001 (Version HTML)
Statistiques d'aquaculture, 2005 (Version HTML)



Arbitrage
La justice à huis clos: comment l’arbitrage religieux compromet les droits des femmes au Canada et dans le monde (Version PDF)



Arbre
Lutte contre le dendroctone du pin ponderosa: guide à l'intention des petites exploitations forestières (Version PDF)

Lutte intégrée contre le feu bactérien de la pomme et de la poire au Canada (Version PDF)



Architecture
Aperçu du secteur de l'architecture et du design intérieur à Singapour (Version PDF)



Archives
Les fonds de la famille Mathieu: répertoire numérique (Version PDF)

Le fonds Oscar-Peterson: répertoire numérique (Version PDF)

Le fonds Robert Fleming: répertoire numérique (Version PDF)

L'archiviste
N° 118, 1999 L'archiviste (Version PDF)

Revue annuelle 2000-2001 (Version PDF)



Arctic ecosystems
Évaluation environnementale, recherche sur le changement climatique et répercussions politiques dans l’Arctique: rapport du colloque Canada–Union Européenne (Version PDF)



Arme à feu
Commissaire aux armes à feu - rapport 2004 (Version PDF)

Examen des pratiques relatives au traitement des renseignements personnels du Programme canadien des armes à feu: ministère de la Justice du Canada et Gendarmerie royale du Canada, rapport final, le 29 août 2001 (Version PDF)

Introduction à la législation canadienne sur les armes à feux à l'intention des peuples autochtones du canada: questions et réponses sur la Loi sur les armes à feu, ses règlements et les documents d'appui (Version PDF)

L’entreposage, le transport et l’exposition sécuritaires de vos armes à feu à utilisation restreinte et prohibées (Version PDF)

Programme canadien des armes à feu, évaluation de la mise en oeuvre (à septembre 2002): rapport technique (Version PDF)

Rapport 2003 - Commissaire aux armes à feu (Version PDF)

Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu au Solliciteur général par le Directeur, 1999 (Version PDF)



Arme offensive
Exportation de marchandises militaires du Canada, Rapport annuel 2001 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF)

Rapport de la Table ronde des experts étrangers en missiles balistiques (Version PDF)

Rapport de la table ronde: l'OTAN et les armes nucléaires (Version PDF)



Armed forces
Bâtir sur des assises plus solides: rapport annuel de 1999-2000 du Chef d'état-major de la défense /Défense nationale (Version PDF)

Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF)

À la croisée des chemins : rapport annuel de 2001-2002 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF)

La feuille d'érable
Vol. 10, n° 1, le 3 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 10, le 18 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 11, le 25 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 2, le 17 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, le 24 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 4, le 31 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 5, le 14 février 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 6, le 28 février 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 7, le 9 mars 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 8, le 28 mars 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 9, le 4 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 7, n° 18, le 19 mai 2004 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 24, le 22 juin 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 28, le 10 août 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 31, le 14 septembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 38, le 2 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 42, le 30 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 44, le 14 décembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 10, le 8 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 11, le 15 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 12, le 22 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 13, le 29 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 14, le 5 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 15, le 12 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 16, le 26 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 17, le 3 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 18, le 10 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 20, le 24 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 22, le 7 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 24, le 21 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 26, le 12 juillet 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 27, le 26 juillet 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 28, le 9 août 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 29, le 23 août 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 30, le 13 septembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 31, le 20 septembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 33, le 4 octobre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 34, le 11 octobre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 35, le 18 octobre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 37, le 1er novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 38, le 8 novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 39, le 15 novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 4, le 25 janvier 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 40, le 22 novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 41, le 29 novembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 42, le 6 décembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 43, le 13 décembre 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 5, le 1er février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 6, le 8 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 9, n° 7, le 15 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 9, le 1er mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)



Un honneur de servir: rapport annuel de 2000-2001 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF)

L'excellence scientifique au service de la Défense canadienne: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF)

Propos de vol
Été 2005 Propos de vol (Version PDF)
Automne 2005 Propos de vol (Version PDF)
Hiver 2005 Propos de vol (Version PDF)
N° 1, 2006 Propos de vol (Version PDF)
N° 2, 2006 Propos de vol (Version PDF)
Printemps 2005 Propos de vol (Version PDF)

Rapport annuel 2000 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel, 2000 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel 2001 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel (2001) du ministre de la Défense nationale et du ministre des Anciens combattants adressé au Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants sur la qualité devie dans les Forces canadiennes /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel 98-99 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er septembre 1999 au 31 mars 2000 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2000 au 31 mars 2001 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport spécial: traitement systémique des membres des FC atteints du SSPT (Version PDF)



Armée
Bâtir sur des assises plus solides: rapport annuel de 1999-2000 du Chef d'état-major de la défense /Défense nationale (Version PDF)

Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport annuel 2004 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport annuel 2005 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF)

Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF)

À la croisée des chemins : rapport annuel de 2001-2002 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF)

La feuille d'érable
Vol. 10, n° 1, le 3 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 10, le 18 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 11, le 25 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 2, le 17 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 3, le 24 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 4, le 31 janvier 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 5, le 14 février 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 6, le 28 février 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 10, n° 7, le 9 mars 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 10, n° 9, le 4 avril 2007 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 7, n° 18, le 19 mai 2004 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 24, le 22 juin 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 28, le 10 août 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 31, le 14 septembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
Vol. 8, n° 38, le 2 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF)
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Vol. 9, n° 10, le 8 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF)
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Un honneur de servir: rapport annuel de 2000-2001 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF)

L'excellence scientifique au service de la Défense canadienne: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF)

Où sont les filles?: la vie des filles enrôlées dans les forces et groupes armés pendant et après un conflit : les cas du nord de l'Ouganda, de la Sierra Leone et du Mozambique (Version PDF)

Propos de vol
Été 2005 Propos de vol (Version PDF)
Automne 2005 Propos de vol (Version PDF)
Hiver 2005 Propos de vol (Version PDF)
N° 1, 2006 Propos de vol (Version PDF)
N° 2, 2006 Propos de vol (Version PDF)
Printemps 2005 Propos de vol (Version PDF)

Rapport annuel 2000 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel, 2000 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel 2001 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF)

Rapport annuel (2001) du ministre de la Défense nationale et du ministre des Anciens combattants adressé au Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants sur la qualité devie dans les Forces canadiennes /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel 98-99 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er septembre 1999 au 31 mars 2000 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2000 au 31 mars 2001 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 /Défense nationale (Version PDF)

Rapport d'étape II: Restructuration de la Réserve de la Force terrestre; Perfectionnement professionnel, éducation et leadership (Version PDF)

Rapport d'étape I: Restructuration de la Réserve de la Force terrestre (Version PDF)

Rapport spécial: traitement systémique des membres des FC atteints du SSPT (Version PDF)

Traumatismes liés au stress opérationel - aide et services (Version PDF)



Arms control
L'engagement du Canada envers la paix mondiale: options politiques du CCDPE (Version PDF)



Art culinaire
Conseils de sécurité pour la saison du barbecue (Version PDF)

Guide pour le développement d'un produit de tourisme culinaire (Version PDF)

Quelques conseils sur la salubrité des aliments: la cuisine (Version PDF)

Touristes américains adeptes du vin et des expériences culinaires (Version PDF)



Art d'être parent
L'intérêt de l'enfant d'abord: droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: consultations fédérales-provinciales-territoriales (Version PDF)

Pourquoi faut-il éviter de donner la fessée? (Version PDF)

Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF)

Travail des parents, recours à des services de garde et résultats cognitifs des jeunes enfants (Version HTML)



Arthrite
L'IALA en action!
Vol. 1, n° 1, hiver-printemps 2003 L'IALA en action! (Version PDF)
Vol. 2, n° 1, printemps-été 2004 L'IALA en action! (Version PDF)
Vol. 2, n° 2, printemps 2005 L'IALA en action! (Version PDF)
Vol. 4, n° 1, été 2006 L'IALA en action! (Version PDF)
Volume 3, n° 2, automne 2005 L'IALA en action! (Version PDF)



Artisanat
Étude des marchés à créneaux pour les métiers d'art canadiens (Version PDF)



Artiste
Les artistes dans les grandes villes du Canada (Version PDF)

Les artistes dans les petites municipalités urbaines et rurales du Canada (Version PDF)

Évaluation des dispositions et du fonctionnement de la Loi sur le statut de l'artiste: volume I, rapport final (Version PDF)

Les quartiers artistiques au Canada (Version PDF)

Rapport annuel 2004-2005 /Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)

Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs - rapport annuel: 12e rapport, 2005-2006 /Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs (Version PDF)



Arts
42e rapport annuel, 1999-1999 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-2F.pdf (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-3F.pdf (Version PDF)

Aide aux arts médiatiques, 1998-1999 (Version PDF)

Aide aux programmes inter-arts, 1998-1999 (Version PDF)

Enseignants en art sachez: utilisation sécuritaire du matériel d'art et d'artisanat: brochure à l'intention des enseignants des écoles primaires (Version PDF)

Évaluation formative conjointe, Présentation des Arts Canada, Espaces culturels Canada et Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative du Programme du Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération: rapport final (Version PDF)

Évaluation formative du programme Routes commerciales: rapport final (Version PDF)

Évaluation du Programme national de formation dans le secteur des arts et du Programme national de formation dans le secteur du film et de la vidéo: rapport final (Version PDF)

L'art, c'est nous (Version PDF)

Profil du Bureau inter-arts, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Alberta, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Alberta, 1998-99 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Alberta, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée aux artistes et aux organismes artistiquesde la ville de Toronto, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Colombie-Britannique, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Colombie-Britannique, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée à l'Ile-du-Prince-Édouard, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée à l'Ile-du-Prince-Édouard, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Manitoba, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Manitoba, 1998-99 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Nouveau-Brunswick, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Nouveau-Brunswick, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Ontario, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Ontario, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Québec, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1998-99 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée à Terre-Neuve et au Labrador, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée à Terre-Neuve et au Labrador, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée aux Territoires du Nord-Ouest, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide accordée au Yukon, 1997-1998 (Version PDF)

Profil de l'aide aux arts médiatiques, 1999-2000 (Version PDF)

Profil de l'aide financière accordée au Yukon, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF)

Profil des subventions accordées au Territoire du Nunavut, 1999-2000 (Version PDF)

Profile de l'aide accordée au Québec, 1998-99 (Version PDF)

Programmes et services offerts aux organismes patrimoniaux du Canada (Version PDF)

Rapport annuel, 03-04 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/K21-1-2004-2F.pdf (Version PDF)

Rapport annuel, 04-05 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)
http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-2005-2F.pdf (Version PDF)

Rapport annuel, Conseil des Arts du Canada, 05-06 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF)

Rapport de l'évaluation formative de deux volets du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens - Capitales culturelles du Canada et Projets de réseautage: rapport final (Version PDF)

Subventions par programme et province/territoire, 1998-1999 (Version PDF)

Survol des segments de marchés touristiques du Canada et des États-Unis basés sur les activités (Version PDF)



Arts d'interprétation
Étude du marché des arts du spectacle au Brézil (Version PDF)

L'industrie du théâtre au Royaume-Uni: un guide pour les canadiens (Version PDF)

Le marché des arts du spectacle à Singapour (Version PDF)

Profil du secteur des arts de la scène - Argentine (Version PDF)

Se produire aux États-Unis: Le guide des artistes de spectacle canadiens: Guide éclair (Version PDF)

Se produire aux États-Unis: le guide des artistes de spectacle canadiens (Version PDF)

Se produire aux États-Unis: le guide des artistes de spectacle: guide de référence (Version PDF)

Touristes américains adeptes des arts d'interprétation (Version PDF)

Touristes canadiens adeptes des arts de la scène (Version PDF)



Arts visuels
Aide aux arts visuels, 1998-1999 (Version PDF)

Touristes américains adeptes des arts visuels (Version PDF)

Touristes canadiens adeptes des arts visuels (Version PDF)



Assessment
Rapport annuel sur le crime organisé au Canada, 2002 /Solliciteur général Canada (Version PDF)



Association
Programme d’aide aux associations sectorielles - un programme à l’écoute: fonds de la musique du Canada - rapport annuel 2004-2005 (Version PDF)



Assurance
Les mécanismes d'assurances des comptes à recevoir dans l'industrie du livre en Europe (Version PDF)

Modules sur l'assurance à l'intention des entreprises de tourisme de plein air (Version PDF)

Le problème de l'assurance dans le secteur du tourisme de plein air au Canada et les solutions de rechange (Version PDF)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 9,: L'administration des régimes de retraite et d'assurances - Gendarmerie royale du Canada (Version PDF)

Résumé du plan d'entreprise, 1999-2000 à 2003-2004 (Version PDF)

SADC rapport annuel, 1999-2000 /Société d'assurance-dépôts du Canada (Version PDF)

SADC rapport annuel, 2000-2001 /Société d'assurance-dépôts du Canada (Version PDF)



Assurance-emploi
Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2001 (Version PDF)

Assurance-emploi-rapport de contrôle et d'évaluation 1999 (Version PDF)

Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2000 (Version PDF)

Assurance-emploi: rapport de contrôle et d'évaluation 2000 (Version PDF)

Assurance-emploi, rapport de contrôle et d'évaluation 2002 (Version PDF)

Assurance-emploi, rapport de contrôle et d'évaluation 2003 (Version PDF)

Rapport des principaux résultats de l'Enquête sur la couverture de la population par le régime d'assurance-emploi, 1998 (Version HTML)



Assurance maladie
Guidé par nos valeurs: l'avenir des soins de santé au Canada: rapport final (Version PDF)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 10,: L'attribution et la gestion d'un contrat relatif aux services de santé - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et Santé Canada (Version PDF)



Assurance-vie
Régime de démutualisation des mutuelles d'assurance-vie canadiennes: document de consultation (Version PDF)



Athlète
Programme d'aide aux athlètes - politiques et procédures (Version PDF)



Atlantic provinces
Chasse au phoque de l'Atlantique: plan de gestion de 2002 (Version PDF)

Les langues officielles au Canada: faits et chiffres: Atlantique: Terre-Neuve, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse et Nouveau-Brunswick (Version PDF)

«Opinions exprimées»: sommaire des consultations publiques tenues par la Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique, mars-avril 2001 (Version PDF)

Rapport du Groupe indépendant sur les critères d'accès aux pêches commerciales dans l'Atlantique (Version PDF)

Des services pour vous (Version PDF)

Des services pour vous (Version PDF)

Des services pour vous (Version PDF)

Des services pour vous (Version PDF)



Attitude
Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF)



Attitudes



Attribution de permis
Document de référence concernant la licence de mise en marché (Version PDF)

Document de référence de licence d'exploitation (Version PDF)

Licence d'exploitation - un guide étape par étape (Version PDF)

Licence de mise en marché - un guide étape par étape (Version PDF)

Réalisations du CRTC 2004-2005 (Version PDF)

Réalisations du CRTC 2005-2006 (Version PDF)



Audience publique
«Opinions exprimées»: sommaire des consultations publiques tenues par la Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique, mars-avril 2001 (Version PDF)

Participez!: le processus d'audience publique (Version PDF)



Audit
Rapport au ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux sur trois contrats attribués à Groupaction (Version PDF)



Auteur
Étude sur les revenus des auteurs e